Contrairement à ce qu’on entend souvent, les oppositions aux antennes ne sont pas vaines. Pour aider les communes et les particuliers à agir et à s’opposer aux projets actuellement en voie de développement, leur permettre d’identifier leur marge de manœuvre respective et les aider à l’exploiter le plus efficacement possible, les Verts vaudois publient aujourd’hui un petit guide à leur intention.

Alors
que les opérateurs téléphoniques annonçaient déjà l’arrivée de la 5G partout
dans notre pays, de plus en plus de voix se sont fait entendre pour appeler a
davantage de prudence et à une évaluation scientifique et documentée des
risques avant toute pose d’antenne. Mais alors que les résultats de l’étude
lancée par l’Office fédéral de l’environnement sont attendus pour cet été, les
concessionnaires des télécommunications vont déjà de l’avant et pressent les
communes d’accepter des antennes sur leur territoire. Les Verts vaudois se sont
alors fortement engagés pour permettre aux Vaudoises, aux Vaudois et aux
autorités communales de s’opposer à la pose de toute antenne sur le territoire
de notre canton. Par la demande d’un moratoire (accepté ce matin au Parlement
vaudois), le dépôt de deux interventions au Grand conseil, la mise en ligne d’un
projet d’opposition type à disposition de la population, et, aujourd’hui, par
la réalisation d’un petit guide pratique pour guider communes et particuliers
dans les démarches à entreprendre. Car, oui, communes et particuliers peuvent
agir et les oppositions ne sont pas vaines. « Le Petit
Guide Vert de l’opposition aux antennes de téléphonie mobile (notamment antennes 5G) » les accompagne donc dans les démarches
possibles.

En
ce qui concerne les communes :
 contrairement à ce que l’on entend
parfois, elles disposent d’une certaine marge de manœuvre pour refuser de
délivrer un permis pour une antenne de téléphonie mobile. Il leur est donc
conseillé d’adopter, dans leurs règlements, des dispositions spécifiques
concernant les antennes de téléphonie mobile. De même, les communes peuvent
adopter des mesures de planification qui permettent ensuite d’éviter la
prolifération anarchique d’antennes sur leur territoire. D’autres motifs
peuvent être invoqués pour refuser un permis de construire une antenne, mais il
faut présenter alors une argumentation bien étayée (esthétique des bâtiments,
protection du patrimoine bâti, rayonnement non-ionisant et principe de
précaution, etc.).

En ce qui concerne les particuliers : n’importe qui peut former une opposition à une antenne de téléphonie mobile, par écrit et dans le délai de mise à l’enquête publique. Le courrier d’opposition doit être motivé et adressé à la Municipalité concernée. Pour un éventuel recours, il faut avoir formé opposition dans le délai d’enquête publique, si bien qu’il est conseillé de vérifier que parmi les opposants figure au moins une personne habitant à proximité immédiate du projet litigieux.

Petit guide pour les communes et les particuliers